Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3615 CODE
Numéro de dépôt :
1660525
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2001
Présentation de la marque 3615 CODE
Déposée le 6 mai 1991 par MERCURIALI MARINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3615 CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3615 CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 CODE est expirée depuis le 6 mai 2001.
MERCURIALI MARINO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41